Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX DES CIMES
SOCIETE CIVILE R.B.F., Société civile

Numéro de dépôt :
4055630
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2023
LA CROIX DES CIMES de SOCIETE CIVILE R.B.F

Présentation de la marque LA CROIX DES CIMES

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2013 par la société SOCIETE CIVILE R.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CROIX DES CIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE R.B.F domicilié(e) 14 RUE D'AVIAU - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 875 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LA CROIX DES CIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DES CIMES est expirée depuis le 18 décembre 2023.

SOCIETE CIVILE R.B.F a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PIERRE 1ER , LE ROCHER DES ANGES


SOCIETE CIVILE R.B.F., Société civile - 14 RUE D'AVIAU - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 332875608


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Vins.